tag:blogger.com,1999:blog-78915272427155661722012-02-16T05:29:20.818-08:00Conditions de venteStephen Rosenberghttp://www.blogger.com/profile/16733824678700214283noreply@blogger.comBlogger11100tag:blogger.com,1999:blog-7891527242715566172.post-44654334628351348142009-04-16T10:19:00.001-07:002009-04-16T10:27:40.078-07:00Conditions Générales de Vente<br /><br />Conditions applicables à compter du 1 Mars 2009.<br /><br /><div align="justify"><br /><span style="color:#33cc00;">PREAMBULE</span><br />Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits présentés sur le site www.teragems.com. En commandant sur ce site, vous confirmez votre approbation des présentes conditions générales de vente dans leur intégralité. Elles sont accessibles à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site.<br /><br /><span style="color:#33cc00;">COMMANDE</span><br />1. Vous pouvez passer commande sur le site www.teragems.com<br />a - Soit en remplissant votre panier PayPal sur le bouton puis Laissez-vous guider...<br /><br />b - Si vous préférez, vous pouvez pouvez également écrire un simple mail dans lequel vous indiquerez les informations :<br />Référence de l'article<br />Type de l'article<br />Nom, Prénom, Adresse de facturation<br />Nom, Prénom, Adresse de livraison<br /><br />Pour consulter le contenu de votre panier et finaliser votre commande cliquer sur le bouton "Afficher le panier"<br /><br />2. Nous accuserons réception de votre commande dans les meilleurs délais sous la forme d'un e-mail « Votre commande est prête ». Ce mail récapitulera vos achats et vous sera adressé à l'adresse électronique fournie par vos soins. Nous vous confirmerons la disponibilité des articles commandés et le montant à régler excepté pour le paiement PayPal qui automatise la commande et le règlement sécurisé.<br /><br />3. Si les articles commandés ne sont pas tous disponibles, un accord de votre part sera nécessaire pour valider votre commande mise à jour, et ce, par mail dans un délais de 5 jours à réception de notre mail « Votre commande est prête ».<br /><br />4. La commande devient définitive dès réception du règlement par chèque ou validation de votre commande via PayPal.<br /><br />5.Les produits et les prix figurant sur notre site Web peuvent faire l'objet de modifications sans informations préalables. Le prix affiché sur le site Web à la date de réception de votre commande sera le prix qui vous sera facturé.<br /><br />Vérifier bien l’exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison. Nous ne pourrions être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.<br /><br />SRG se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.<br /><br /><span style="color:#33cc00;">PRIX ET PAIEMENT</span><br />Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).<br /><br />Le paiement s'effectue par chèque français uniquement ou par carte avec PayPal.<br /><br />L'encaissement du chèque est réalisé au plus tôt. L’envoi des articles commandés et payés par cheque se fait sous 5 jours en semaine.<br /><br />Les produits demeurent la propriété de SRG jusqu'au complet paiement du prix.<br /><br />En cas d'article indisponible, vous pouvez nous demander le remboursement (si vous avez déjà payé par payPal).<br /><br />Les frais d’envoi sont offerts pour les articles commandés au delà de 100,00 euros (8,00 euros de frais d'envoi pour toute commande inférieure à 100,00 euros).<br /><br />Les frais de retour sont à la charge du client.<br /><br />Les frais d’envoi un nouvel article lors d’un échange sont à la charge du client.<br /><br /><span style="color:#33cc00;">DELAI DE RETRACTATION ET REMBOURSEMENT</span><br />Si votre achat ne correspondait pas à vos attentes, la vente étant soumise à la loi en vigueur sur la vente par correspondance, vous avez la possibilité d’échanger ou de retourner votre article sous 7 jours à compter de la date de réception de la marchandise. Conformément à la loi, seuls les articles retournés à l'état neuf et sans avoir subi de transformation ou dommage seront échangés ou remboursés.<br /><br />Nous nous engageons dès réception de votre retour, à vous rembourser le montant de votre achat sous 15 jours sauf absence exceptionnelle d'un mois (nous vous préviendrons alors). Vous devez joindre au produit, une copie de la facture. Ce remboursement s'effectuera par chèque. Si votre retour n'est pas accepté, nous vous renverrons le ou les article(s) sans frais supplémentaire.<br /><br /><span style="color:#33cc00;">SERVICE CLIENTS</span><br />Pour toute information, question et suivi de commande, je suis à votre disposition :<br />Par courriel ou Par Téléphone : 01 46 31 84 09.<br /><br /><span style="color:#33cc00;">PRODUITS</span><br />Nous nous efforçons de décrire et présenter nos articles avec la plus grande éxactitude. Les documents associés aux produits, notamment les photographies et descriptifs ne sont donnés qu’à titre indicatif et aucune erreur technique ou typographique ne pourra donner lieu à réclamation. Les termes employés lors des descriptions sont utilisés qu'à but explicatif. Les photographies sont non contractuelles, les couleurs pouvant être mal rendues.<br /><br />Tous les articles présents sur le site sont en règle générale disponibles excepté les articles "réservés", cependant il peut y avoir un délai de mise à jour du site après une vente étant donné que la plupart des articles sont des pièces uniques.<br /><br /><span style="color:#33cc00;">LIVRAISON</span><br />Les articles commandés et factures correspondantes seront envoyés, exclusivement en France, en "Colissimo suivi" dans les 5 jours à partir de la réception du paiement par chèque sauf indication contraire de notre part notifié par mail. Nous nous efforcerons de livrer les produits dès que possible, mais nous ne pouvons nous engager sur les délais. A priori, votre colis vous parviendra sous 7 jours* à votre domicile (délai moyen observé).<br /><br /><br />* jours ouvrés, hors jours fériés, pour une livraison d'articles du lundi au samedi à domicile en France métropolitaine (Corse comprise).<br /><br />Pour une livraison dans les DOM-TOM, une participation aux frais d'envoi sera demandée (nous consulter sur le site grâce à la rubrique « Contact »).<br /><br />Tout retard ne constituera pas une faute imputable à SRG dans la mesure où il pourra être justifié que ce retard est dû à un cas de force majeure tel que défini par la règlementation.<br /><br /><span style="color:#33cc00;">DONNEES PERSONNELLES </span><br /><span style="color:#33cc00;"><br /></span>Nous garantissons que vos données personnelles collectées pour les besoins du traitement des commandes de vente à distance ne seront pas divulguées. Vous pouvez à tout moment nous demander de mettre à jour ces données ou de les supprimer de notre fichier.<br /></div><div class="blogger-post-footer"><img width='1' height='1' src='https://blogger.googleusercontent.com/tracker/7891527242715566172-4465433462835134814?l=jade-jadeite-conditions-de-vente-fr.blogspot.com' alt='' /></div>Stephen Rosenberghttp://www.blogger.com/profile/16733824678700214283noreply@blogger.com0